Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'EXPO Permanente
IPD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3470742
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2026
L\'EXPO Permanente de IPD

Présentation de la marque L'EXPO Permanente

Déposée le 20 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IPD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXPO Permanente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-04 du 26 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IPD domicilié(e) 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 727 633 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque L'EXPO Permanente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'EXPO Permanente arrivera à expiration en date du 20 décembre 2026.

IPD a également déposé les autres marques suivantes : Toute La Franchise , EASY FRANCHISE WWW.EASYFRANCHISE.FR , TPME Tout pour mon entreprise , TPME TOUT POUR MON ENTREPRISE , ACIDATA


IPD, Société par actions simplifiée - 10 place Général de Gaulle - 92160 - ANTONY - France - SIREN 490727633


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2016 n°2634444 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2016-12-12

Publications électroniques ; bases de données électroniques ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et vidéo, cartouches, Cédéroms, disques numériques, disques DVD, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques et optiques ; appareils et instruments pour le traitement de l'information ; logiciels (programmes enregistrés).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion par tous moyens d'annonces publicitaires, de petites annonces et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], y compris sur le réseau Internet ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation d'expositions, de salons et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location de matériels publicitaires et d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires et de petites annonces, y compris en ligne sur le réseau Internet ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales et nationales ; services de présentation et démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ; promotion des ventes pour des tiers ; sondages d'opinion ; informations statistiques ; services de vente au détail, services fournis dans le cadre de la vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport), de produits dans le domaine du matériel industriel, à savoir : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, congélateurs, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs pour véhicules terrestres, véhicules électriques, tracteurs, vélomoteurs, chariots de manutention, machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, machines d'aspiration à usage industriel, machines à travailler le bois, manipulateurs industriels (machines), machines d'emballage ou d'empaquetage, pompes (machines), perceuses à main électriques, tondeuses (machines), bouldozeurs, broyeurs (machines), centrifugeuses (machines), ascenseurs, machines à coudre, à tricoter, repasseuses, machines à laver, machines de cuisine électriques, machines à trier pour l'industrie, scies (machines), robots (machines), machines à imprimer, foreuses, élévateurs, outils et instruments à main entraînés manuellement, appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques, combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents, lunettes (optiques), articles de lunetterie, étuis à lunette, appareils pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage ; permettant aux clients de voir, d'acheter ou d'avoir librement accès à ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de mise à disposition d'informations commerciales et d'affaires par services en ligne ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services d'abonnements pour des tiers à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses.

Services de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; communication télégraphique radiophonique et téléphonique ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; services téléphoniques ; services de messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques ; services de courrier électronique ; communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; location de temps d'accès à un système informatique, à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données.